Nos Formations
Formations, conférences et workshops exclusifs
Pour les RH et managers, adaptés à toute entreprise sur des questions juridiques rencontrées par les RH.
Formations, conférences et workshops exclusifs donnés par DroitActif en mode online ou en présentiel au sein de votre entreprise à votre choix.
Formations, conférences et workshops exclusifs donnés par DroitActif en mode online ou en présentiel au sein de votre entreprise à votre choix.
Abandon de poste
- Absence de juste motif
- Refus conscient, intentionnel et définitif
- Absence de courte durée
- Absence suite à une maladie ou des vacances
- Altercations avec l’employeur
- Conséquences de l’abandon de poste
- Indemnisation de l’employeur
Absentéisme
- Abandon de poste
- Burnout
- Grossesse et allaitement
- Garde d’un enfant malade
- Droit au salaire en cas d’incapacité de travail
- Certificat médical et médecin-conseil
- Maladie durant les vacances
Alcool/drogues au travail
- Indices d’une consommation d’alcool
- Prévention des accidents
- Protection de la personnalité
- Interdiction de la consommation d’alcool
- Tests de dépistage
- Licenciement immédiat
- Mesures de prévention
Amalgame des horaires de travail : surenchère
- Heures supplémentaires
- Travail supplémentaire
- Renonciation
- Horaire variable
- Horaire flexible
- Travail en équipes
Burnout
- Définition du burnout
- Mobbing/harcèlement sexuel
- Conflits de travail
- Surveillance au travail
- Heures supplémentaires/travail supplémentaire
- Mesures de prévention à prendre
- Responsabilité de l’employeur
Cadres
- Fonction dirigeante élevée
- Temps de travail
- Heures supplémentaires
- Travail supplémentaire
- Renonciation
- Bonus
- Responsabilité accrue
Certificat de travail
- Certificats intermédiaire et définitif
- Exception : certificat court
- Règles de rédaction et contenu
- Comportement du collaborateur
- Motifs de la résiliation
- Mention de la maladie
Congé-modification
- Modification unilatérale du contrat
- Situations de congé-modification
- Notion et procédure
- Entrée en vigueur
- Conséquences du refus
- Congés-modifications abusifs
Différents contrat de travail clauses sensibles
- Contrat de durée indéterminée, déterminée, maximale, minimale et sur appel
- Clause de non-concurrence
- Clause de confidentialité
- Bonus
- Heures supplémentaires/travail supplémentaire
- Mesures de prévention à prendre
- Responsabilité de l’employeur
- Congé-modification
Entretien d’embauche
- Etendue du traitement des données
- Questions licites/illicites
- Etat de santé, grossesse, antécédents pénaux, situation financière
- Situation particulière des cadres
- Droit au mensonge et licenciement
- Prise de références auprès d’anciens employeurs
Gestion des conflits
- Mesures protection de la personnalité
- Arrivées tardives
- Consommation d’alcool
- Erreurs répétées
- Absences perlées
- Péjoration de l’état de santé
- Détérioration du climat de travail
Licenciement sous toutes ses formes
- Licenciement abusif
- Licenciement immédiat
- Licenciement collectif
- Protection contre les congés en cas de maladie/accident
- Vacances et compensation des heures supplémentaires
- Accord de résiliation
- Congé-modification
Maladie et ses subtilités
- Preuve de la maladie
- Certificat médical
- Remise en cause du certificat médical
- Activité prohibée durant la maladie
- Protection contre les congés
- Maladie insignifiante
Maternité et ses droits
- Protection des femmes enceintes
- Protection des mères qui allaitent
- Congé d’allaitement
- Garde d’un enfant malade
- Protection contre les congés en temps inopportun
- Licenciement au retour du congé-maternité
- Congé discriminatoire
Mobbing / harcèlement sexuel
- Définition du mobbing et du harcèlement sexuel
- Protection de la personnalité des collaborateurs
- Mesures à prendre par l’entreprise
- Personne de confiance
- Sanctions : de la mutation au licenciement immédiat
- Incapacité de travail, licenciement et responsabilité de l’employeur
Réseaux sociaux
- Limites à l’utilisation des réseaux sociaux, d’Internet et du courrier électronique
- Procédure de surveillance
- Conséquence d’une surveillance illicite
- Réseaux sociaux : restrictions à la liberté d’expression
- Utilisation et surveillance du téléphone portable et d’Internet
- Sanctions en cas d’abus
Salaire, 13ème salaire, bonus égalité salariale
- Différentes formes de bonus
- Bonus à bien plaire
- Bonus conditionnel
- Bonus obligatoire
- Licenciement/démission et droit au bonus
- Salaire en euros
- Treizième salaire
Surveillance des collaborateurs
- Conditions pour mettre en place une surveillance sur le lieu de travail
- Procédure de surveillance
- Vidéosurveillance, surveillance de l’utilisation d’Internet, des déplacements professionnels et du télétravail
- Soupçons d’infractions pénales, d’abus ou de pornographie au travail
- Surveillance illicite, licenciement et responsabilité de l’employeur
Temps de travail
- Distinction entre heures supplémentaires et travail supplémentaire
- Compensation par un congé ou paiement
- Cadres et renonciation aux heures supplémentaires
- Femmes enceintes, jeunes travailleurs, collaborateurs avec responsabilités familiales ou en formation
- Fonction dirigeante élevée
- Horaires de travail et temps de repos
- Enregistrement du temps de travail
Tenue vestimentaire : du voile au piercing
- Directives de l’employeur
- Liberté d’expression et liberté religieuse
- Sécurité au travail
- Voile islamique
- Protection contre le harcèlement sexuel
- Contacts avec la clientèle
- Intérêt prépondérant de l’employeur
Télétravail
- Convention de télétravail
- Surveillance
- Protection des données de l’entreprise
- Temps de travail et enregistrement
- Frais professionnels
- Burnout
- Collaborateurs frontaliers