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Nos Formations

Formations, conférences et workshops exclusifs

Pour les RH et managers, adaptés à toute entreprise sur des questions juridiques rencontrées par les RH.
Formations, conférences et workshops exclusifs donnés par DroitActif en mode online ou en présentiel au sein de votre entreprise à votre choix.

Abandon de poste

  • Absence de juste motif
  • Refus conscient, intentionnel et définitif
  • Absence de courte durée
  • Absence suite à une maladie ou des vacances
  • Altercations avec l’employeur
  • Conséquences de l’abandon de poste
  • Indemnisation de l’employeur

Absentéisme

  • Abandon de poste
  • Burnout
  • Grossesse et allaitement
  • Garde d’un enfant malade
  • Droit au salaire en cas d’incapacité de travail
  • Certificat médical et médecin-conseil
  • Maladie durant les vacances

Alcool/drogues au travail

  • Indices d’une consommation d’alcool
  • Prévention des accidents
  • Protection de la personnalité
  • Interdiction de la consommation d’alcool
  • Tests de dépistage
  • Licenciement immédiat
  • Mesures de prévention

Amalgame des horaires de travail : surenchère

  • Heures supplémentaires
  • Travail supplémentaire
  • Renonciation
  • Horaire variable
  • Horaire flexible
  • Travail en équipes
  • Définition du burnout
  • Mobbing/harcèlement sexuel
  • Conflits de travail
  • Surveillance au travail
  • Heures supplémentaires/travail supplémentaire
  • Mesures de prévention à prendre
  • Responsabilité de l’employeur

Cadres

  • Fonction dirigeante élevée
  • Temps de travail
  • Heures supplémentaires
  • Travail supplémentaire
  • Renonciation
  • Bonus
  • Responsabilité accrue

Certificat de travail

  • Certificats intermédiaire et définitif
  • Exception : certificat court
  • Règles de rédaction et contenu
  • Comportement du collaborateur
  • Motifs de la résiliation
  • Mention de la maladie

Congé-modification

  • Modification unilatérale du contrat
  • Situations de congé-modification
  • Notion et procédure
  • Entrée en vigueur
  • Conséquences du refus
  • Congés-modifications abusifs

Différents contrat de travail
clauses sensibles

  • Contrat de durée indéterminée, déterminée, maximale, minimale et sur appel
  • Clause de non-concurrence
  • Clause de confidentialité
  • Bonus
  • Heures supplémentaires/travail supplémentaire
  • Mesures de prévention à prendre
  • Responsabilité de l’employeur
  • Congé-modification

Entretien d’embauche

  • Etendue du traitement des données
  • Questions licites/illicites
  • Etat de santé, grossesse, antécédents pénaux, situation financière
  • Situation particulière des cadres
  • Droit au mensonge et licenciement
  • Prise de références auprès d’anciens employeurs

Gestion des conflits

  • Mesures protection de la personnalité
  • Arrivées tardives
  • Consommation d’alcool
  • Erreurs répétées
  • Absences perlées
  • Péjoration de l’état de santé
  • Détérioration du climat de travail
  • Licenciement abusif
  • Licenciement immédiat
  • Licenciement collectif
  • Protection contre les congés en cas de maladie/accident
  • Vacances et compensation des heures supplémentaires
  • Accord de résiliation
  • Congé-modification

Maladie et ses subtilités

  • Preuve de la maladie
  • Certificat médical
  • Remise en cause du certificat médical
  • Activité prohibée durant la maladie
  • Protection contre les congés
  • Maladie insignifiante

Maternité et ses droits

  • Protection des femmes enceintes
  • Protection des mères qui allaitent
  • Congé d’allaitement
  • Garde d’un enfant malade
  • Protection contre les congés en temps inopportun
  • Licenciement au retour du congé-maternité
  • Congé discriminatoire

Mobbing / harcèlement sexuel

  • Définition du mobbing et du harcèlement sexuel 
  • Protection de la personnalité des collaborateurs
  • Mesures à prendre par l’entreprise
  • Personne de confiance
  • Sanctions : de la mutation au licenciement immédiat
  • Incapacité de travail, licenciement et responsabilité de l’employeur

Réseaux sociaux

  • Limites à l’utilisation des réseaux sociaux, d’Internet et du courrier électronique
  • Procédure de surveillance
  • Conséquence d’une surveillance illicite
  • Réseaux sociaux : restrictions à la liberté d’expression
  • Utilisation et surveillance du téléphone portable et d’Internet
  • Sanctions en cas d’abus

Salaire, 13ème salaire, bonus
égalité salariale

  • Différentes formes de bonus
  • Bonus à bien plaire
  • Bonus conditionnel
  • Bonus obligatoire
  • Licenciement/démission et droit au bonus
  • Salaire en euros
  • Treizième salaire

Surveillance des collaborateurs

  • Conditions pour mettre en place une surveillance sur le lieu de travail
  • Procédure de surveillance
  • Vidéosurveillance, surveillance de l’utilisation d’Internet, des déplacements professionnels et du télétravail
  • Soupçons d’infractions pénales, d’abus ou de pornographie au travail
  • Surveillance illicite, licenciement et responsabilité de l’employeur

Temps de travail

  • Distinction entre heures supplémentaires et travail supplémentaire
  • Compensation par un congé ou paiement
  • Cadres et renonciation aux heures supplémentaires
  • Femmes enceintes, jeunes travailleurs, collaborateurs avec responsabilités familiales ou en formation
  • Fonction dirigeante élevée
  • Horaires de travail et temps de repos
  • Enregistrement du temps de travail

Tenue vestimentaire : du voile au piercing

  • Directives de l’employeur
  • Liberté d’expression et liberté religieuse
  • Sécurité au travail
  • Voile islamique
  • Protection contre le harcèlement sexuel
  • Contacts avec la clientèle
  • Intérêt prépondérant de l’employeur
  • Convention de télétravail
  • Surveillance
  • Protection des données de l’entreprise
  • Temps de travail et enregistrement
  • Frais professionnels
  • Burnout
  • Collaborateurs frontaliers
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