Santé et sécurité au travail

Le contrat d'apprentissage

Paru le 12 octobre 2020 dans PME Magazine

Avec une économie bouleversée par le COVID-19, les employeurs peuvent se montrer réticents à l’idée de conclure des contrats d’apprentissage. Caractéristiques de ce contrat particulier.

À quel salaire a-t-on droit lorsque le coronavirus nous empêche de travailler ?

Paru le 11 juin 2020 dans 24 heures

Avec la pandémie et les mesures prises par les Conseil fédéral, beaucoup de collaborateurs n’ont pas pu fournir leur prestation de travail.

Déconfinement et surveillance

Paru le 3 juin 2020 dans PME Magazine

Avec le déconfinement, beaucoup d’entreprises vont reprendre leurs activités. Que ce soit pour protéger la santé des collaborateurs ou éviter des abus, la surveillance est nécessaire.

Santé et droit au mensonge lors de l'entretien d'embauche

Paru le 5 mars 2020 dans 24 heures

Avant d’engager un nouveau collaborateur, l’employeur désire parfois s’assurer que celui-ci est en bonne santé. Mais attention, ces questions risquent de porter atteinte à la sphère privée du candidat.

Concilier religion et monde du travail

Paru le 8 janvier 2020 dans PME Magazine

La Constitution suisse consacre la liberté de croyance. Chacun a le droit d’adhérer ou non à une religion et de la pratiquer.

Maternité au travail : ce qu’il faut savoir

Paru le 5 décembre 2019 dans PME Magazine

La grossesse et la période d’allaitement sont des périodes où la santé de la collaboratrice et celle de son enfant sont plus vulnérables. L’employée bénéficie d’une protection particulière, consacrée par le droit du travail.

La consommation d'alcool sur le lieu de travail

Paru le 7 novembre 2019 dans 24 heures

La consommation d’alcool pendant ou avant le travail est susceptible d’engendrer des situations à risques. Que peut faire l’employeur ? Baisse de la qualité du travail, mise en danger de la sécurité de collègues.

La fonction dirigeante élevée

Paru le 27 juin 2019 dans PME Magazine

Compte tenu de la liberté dont disposent les cadres dirigeants en matière de temps de travail, la tentation peut être grande pour l’entreprise d’accorder un tel statut à bon nombre de ses cadres.

Tenue vestimentaire: où s'arrête la liberté ?

Paru le 1 juin 2019 dans PME Magazine

La liberté personnelle, consacrée par la Constitution fédérale, prévoit la liberté de choisir son apparence. Elle peut être limitée par les intérêts légitimes de l’employeur.

Les points essentiels du contrat de stage pour un mineur

Paru le 4 avril 2019 dans 24 heures

Le stage constitue un premier pas dans le monde professionnel des jeunes. A quoi l’employeur doit-il veiller lorsqu’il engage un stagiaire mineur ? Contrat de stage Par définition, le stage est un contrat de durée déterminée.

Les questions licites et illicites lors de l'entretien d'embauche

Paru le 6 septembre 2018 dans HR Today

Le processus de recrutement est un moment délicat lors duquel le candidat a souvent l’impression de «passer sur le grill».

Surveillance au travail : quelles limites ?

Paru le 26 janvier 2018 dans PME Magazine

Avec l’essor des nouvelles technologies, les possibilités de surveillance se multiplient…mais jusqu’où l’employeur peut-il aller pour surveiller ses collaborateurs ?

Signes ostentatoires et religion au travail

Paru le 28 juin 2017 dans PME Magazine

Dans une Suisse éminemment multiculturelle, le port du voile et de signes ostentatoires au travail est un thème sensible. De nombreuses interrogations découlent au quotidien de cette thématique.

Télétravail sur le gril

Paru le 28 avril 2017 dans PME Magazine

Moins de stress, des travailleurs plus efficaces, réduction des déplacements, réduction de l’absentéisme et des retards, modèle de management moderne : le télétravail a la cote.

Alcool au travail... motif de licenciement?

Paru le 28 mars 2017 dans PME Magazine

Les problèmes d’alcool au travail riment avec absences à répétition, baisse de la productivité, problèmes relationnels… Que doit faire l’employeur ?
Bases légales ?
Obligations de l’employeur de protéger la personnalité des collaborateurs ?
Mesures à prendre pour prévenir les accidents professionnels ?
Interdiction de consommer de l’alcool au travail ?
Tolérance zéro en matière de consommation d’alcool ?
Conséquences de la consommation d’alcool au travail ?
Dépendance à l’alcool : élément inhérent à la personnalité du collaborateur ?
Risques de licenciement abusif ?
Quid des cadres, du personnel routier, aérien, ferroviaire ou qui manipule des substances dangereuses ?
Consommation d’alcool et risques pour la sécurité : licenciement immédiat valable ?
Nécessité d’un avertissement préalable ?
Jurisprudence ?

Alcool au travail

Paru dans Espace Droit No 52 – 03.2017

Atteinte à la santé, absences à répétition, baisse de la productivité, accidents et/ou délits commis sous l’influence de l’alcool… Les conséquences des problèmes d’alcool en milieu professionnel peuvent être fatales tant pour

Vidéosurveillance sous la loupe

Paru le 22 février 2017 dans PME Magazine

L’exploitation d’un système de vidéosurveillance au travail soulève de nombreuses questions pour l’employeur.
Les travailleurs peuvent-ils être filmés pendant leur travail ?
L’employeur peut-il installer une caméra vidéo au travail pour surveiller ses employés ?
Les travailleurs peuvent-ils refuser d’être filmés au travail ?
Protection de la personnalité des travailleurs ?
Quand la vidéosurveillance des travailleurs est-elle interdite ?
Quelles sont les conditions à respecter pour que la vidéosurveillance au travail soit légale ?
Quels sont les risques d’atteintes à la personnalité des travailleurs filmés au travail ?
Comment protéger la personnalité des travailleurs filmés au travail ?

Harcèlement sur réseaux sociaux

Paru le 26 janvier 2017 dans PME Magazine

Avec l’évolution technologique des moyens de communication et le foisonnement des réseaux sociaux, Internet est devenu le théâtre de nombreux cas de cyberharcèlement.
Cyber harcèlement : c’est quoi ?
Différence entre cyber harcèlement et harcèlement sexuel/mobbing ?
Mesures à prendre par l’employeur en cas de cyber harcèlement ?
Qui est victime de cyber harcèlement ?
L’employeur peut-il être responsable du cyber harcèlement subi par un employé ?
Sanctions en cas de cyber harcèlement ?

Jusqu'où va la liberté religieuse au travail ?

Paru le 25 novembre 2016 dans 24 heures

La liberté religieuse est un droit garanti à toute personne.

Soirées et cocktails d'entreprise

Paru le 27 octobre 2016 dans PME Magazine

Les Fêtes approchent, c’est l’occasion de se détendre en buvant un verre entre collègues. Pour éviter que ça ne dégénère, collaborateurs et employeurs doivent tout mettre en œuvre.

Surveillance électronique : attention à l'abus !

Paru le 25 octobre 2016 dans PME Magazine

Avec l’avancée des moyens technologiques actuels, les collaborateurs peuvent faire l’objet d’un contrôle quasi absolu.
Utilisation privée par l’employé de la connexion Internet de l’entreprise ?
Les travailleurs peuvent-ils utiliser leurs adresses mail privées au travail ?
Puis-je être sur mon compte Facebook au travail ?
Procédure de surveillance que l’entreprise doit mettre en place ?
L’employeur peut-il surveiller l’utilisation d’Internet/de l’e-mail au travail ?
L’employeur peut-il sanctionner les travailleurs qui abusent de la connexion Internet et du téléphone de l’entreprise ?
L’utilisation privée par l’employé du téléphone de l’entreprise peut-elle être surveillée ?

Santé et sécurité : responsabilités civile et pénale de l’employeur

Paru le 15 octobre 2016 dans HR Today

En quoi consistent exactement les devoirs et responsabilités d’un employeur en matière de protection de la personnalité ? A quelles conséquences s’expose-t-il s’il néglige son devoir de protection ?

Déplacements professionnels: les 10 commandements

Paru le 2 septembre 2016 dans PME Magazine

Nombreux collaborateurs, en particulier les cadres, peuvent être amenés à se déplacer en Suisse, voire à l’étranger, dans l’exercice de leur fonction.
Les déplacements professionnels sont-ils comptés comme temps de travail ?
L’employeur doit-il payer le temps de transport domicile/lieu de travail ?
Le travail hors du bureau est-il compté comme temps de travail ?
Les repas d’affaires sont-ils comptés comme heures de travail ?
Comment comptabiliser les voyages d’affaires le soir, la nuit, le dimanche ou le week-end entier ?
Remboursement des frais liés aux déplacements professionnels ?

Enregistrement du temps de travail: du nouveau pour janvier 2016

Paru dans Espace Droit No 48 – 12.2015

Quel est le but de l’enregistrement du temps de travail ? A quelles conditions le collaborateur peut-il renoncer à tout enregistrement ? Est-il possible de procéder à un enregistrement simplifié ?

L'activité accessoire a des limites légales

Paru le 6 novembre 2015 dans 24 heures

La prise d’une deuxième activité professionnelle peut être nécessaire pour certains travailleurs pour arrondir les fins de mois.

Alcool et drogues sur le lieu de travail

Paru le 5 novembre 2015 dans PME Magazine

La consommation d’alcool ou de drogues peut compromettre la sécurité au travail et le climat au sein de l’entreprise.

Les limites légales de la surveillance numérique

Paru le 1 octobre 2015 dans PME Magazine

L’employeur peut-il sans autre contrôler l’utilisation d’Internet et du courrier électronique faite par les collaborateurs sur le lieu de travail?

Quel dresscode adopter au retour des vacances?

Paru le 7 septembre 2015 dans 24 heures

C’est le retour des vacances. Il est temps d’abandonner les tongs et de reprendre sa tenue de travail.

La gestion de conflits au travail

Paru le 28 août 2015 dans PME Magazine

Harcèlement sexuel, mobbing, détérioration du climat de travail ou conflit interpersonnel, l’employeur ne peut pas rester inactif.

Enregistrement du temps de travail : du nouveau !

Paru le 2 juillet 2015 dans PME Magazine

En avril 2015, le SECO a, pour la troisième fois, proposé d’assouplir les conditions d’exemption de l’enregistrement de la durée du temps de travail pour certaine catégorie de travailleurs.

La pause doit interrompre la journée de travail

Paru le 8 janvier 2015 dans 24 heures

La Loi fédérale sur le travail (ci-après LTr) réglemente strictement les horaires des collaborateurs ainsi que leur temps de repos.

Droit aux vacances

Paru dans Espace Droit No 45 – 12.2014

Qui fixe les dates des vacances? Quels sont les droits du collaborateur à temps partiel avec activité régulière ou irrégulière? Qu’en est-il du travailleur payé à l’heure?

Burn out : quelles sont les responsabilités ?

Paru le 28 novembre 2014 dans PME Magazine

Un manque chronique de personnel ou une mauvaise organisation de l’entreprise peut entraîner la dégradation de l’état psychique du collaborateur.

Le travail hors des heures de bureau

Paru le 1 octobre 2014 dans HR Today

La compétitivité des entreprises requiert de plus en plus souvent des collaborateurs des heures de travail accrues hors des horaires de bureau ; de sorte que la vie professionnelle prend peu à peu le pas sur la vie personnelle des travailleurs.

La cigarette électronique

Paru le 3 juillet 2014 dans 24 heures

En matière de cigarette électronique le flou juridique et sanitaire plane.

Activités accessoires: où sont les limites ?

Paru le 8 mai 2014 dans PME Magazine

Accomplir une activité bénévole ou rémunérée en parallèle à un travail principal peut porter atteinte aux intérêts prépondérants de l’employeur.

Enregistrement du temps de travail: le SECO tente de simplifier

Paru le 15 avril 2014 dans HR Today

Dans une nouvelle directive, entrée en vigueur le 1er janvier 2014, le Secrétariat d’Etat à l’économie (SECO) introduit une nouvelle catégorie de travailleurs, les cadres et autres travailleurs à responsabilité, pour qui

Enregistrement du temps de travail

Paru le 1 avril 2014 dans HR Today

Dans une nouvelle directive, entrée en vigueur le 1er janvier 2014, le Secrétariat d’Etat à l’économie (SECO) introduit une nouvelle catégorie de travailleurs, les cadres et autres travailleurs à responsabilité, pour qui

Addictions: devoirs et droits de l’employeur

Paru le 28 mars 2014 dans PME Magazine

Le devoir de protection de la santé des collaborateurs implique un certain contrôle de la part de l’employeur.

Pauses de vos collaborateurs, que dit la loi ?

Paru le 1 janvier 2014 dans PME Magazine

La pause cigarette, la pause-café, la pause repas… de quoi se mélanger les pinceaux et ne plus savoir quel régime appliquer aux pauses que les travailleurs ont prises ou accumulées !

Soirée du personnel: gare aux dérapages!

Paru le 6 décembre 2013 dans PME Magazine

Les fêtes de fin d’année approchent à grands pas, c’est l’occasion pour les collaborateurs de se détendre lors de la soirée du personnel. Toutefois, elle peut facilement dégénérer.
Souper de boîte : comment se vêtir ?
Tenue provocante : quid ?
Alcool et soirée : quelles sont les limites ? Comment l’employeur doit-il éviter les abus ?
Si un travailleur ivre cause un accident, l’employeur est-il responsable ?
Harcèlement sexuel : comment prévenir les gestes déplacés ?
Lors de la fête, quelles mesures de sécurité et de prévention l’employeur doit-il prendre ?

Temps de travail et activité accessoire

Paru le 5 octobre 2013 dans 24 heures

Pour arrondir les fins de mois, la prise d’une deuxième activité professionnelle peut être nécessaire pour certains collaborateurs.

Conflit sur le lieu de travail… plus d’excuse!

Paru le 10 janvier 2013 dans 24 heures

L’entreprise X occupe une dizaine de collaborateurs. En décembre 2008, un grave conflit surgit entre une employée et son supérieur hiérarchique au sein de la société.

Cocktail de fin d’année: des limites à respecter

Paru le 5 décembre 2011 dans 24 heures

Les fêtes approchent à grands pas, c’est l’occasion de boire un verre entre collègues, dans une ambiance détendue. Les collaborateurs sont tenus de respecter certaines limites et l’employeur doit veiller à prévenir les débordements.

Réfectoire d’entreprise ne s’improvise pas…

Paru le 1 décembre 2011 dans 24 heures

Midi approche et l’estomac du travailleur se creuse. Où va-t-il manger aujourd’hui? En ville, ce n’est pas le choix qui manque.

Heures supplémentaires? Pas toujours compatibles

Paru le 5 septembre 2011 dans 24 heures

Burn out, surmenage, stress, fatigue, dépression… trop d’heures supplémentaires menacent l’équilibre personnel du collaborateur et portent atteinte à sa sphère privée.

Vidéosurveillance sur le lieu de travail: open space

Paru le 8 juin 2011 dans 24 heures

« Zones sensibles », thème développé le 1er juin dernier et pour lequel des conditions strictes doivent être respectées en cas d’utilisation de caméras. Aujourd’hui, lumière sur les bureaux open space au sein de l’entreprise.

Vidéosurveillance sur le lieu de travail: zones sensibles

Paru le 1 juin 2011 dans 24 heures

Sous les feux des projecteurs, nous le sommes tous que cela soit dans les transports publics, les grandes surfaces et même dans la rue. Qu’on le veuille ou non, les caméras font partie de notre quotidien.

L’état de santé sans état d’âme

Paru le 5 avril 2011 dans 24 heures

« Êtes-vous enceinte ou avez-vous l’intention de l’être? Suivez-vous un traitement? Souffrez-vous d’une maladie particulière? » Lors de l’engagement, l’employeur peut-il se permettre de soumettre le candidat à un check-up santé?

La culotte sous le scanner

Paru le 5 février 2011 dans 24 heures

A l’heure où tout doit être scanné, jusqu’à la couleur des sous-vêtements, la tenue vestimentaire de travail est dans la ligne de mire.

Vidéosurveillance sur le lieu de travail: un moyen de sécurité à risques

Paru le 26 janvier 2011 dans HR Today

A l’heure où les caméras poussent comme des champignons, il peut être tentant d’en installer quelques unes dans son entreprise. Pour des questions de sécurité, bien entendu.

Droit du travail, vie privée et vie professionnelle: l’art du funambule

Paru le 4 août 2010 dans HR Today

Alors que la frontière entre sphère privée et sphère professionnelle s’estompe, la législation en matière de droit du travail oblige l’employeur à certaines obligations.

Accro à la nicotine: l’étau se resserre

Paru le 5 juin 2010 dans 24 heures

Le printemps est généralement synonyme de bouffée d’air frais. A juste titre. Le 1er mai 2010 est entrée en vigueur une nouvelle réglementation fédérale afin de protéger la santé contre la nocivité du tabagisme passif.

Limites entre vie privée et vie professionnelle

Paru dans Espace Droit No 29 – 11.2009

Quelles sont les causes et les conséquences d’une quasi-absence de limites entre vie privée et vie professionnelle? Où sont les limites de l’empiétement sur la vie privée? Que faire pour prévenir ce type de dérives?  

Grippe A (H1N1): les entreprises dans les starting-blocks

Paru le 5 novembre 2009 dans 24 heures

Les entreprises ne sont pas sorties de l’auberge : en plus d’une année souvent difficile sur fond de crise économique, la grippe A/H1N1, dont le spectre a hanté les esprits déjà tout l’été, pourrait bien faire des dégâts cet hiver.

Vie privée vs vie professionnelle: où sont les limites?

Paru le 1 octobre 2009 dans 24 heures

Le burn out - effet d'usure - est pour les entreprises un facteur de risque à prendre au sérieux.

Maladies de saison

Paru dans Espace Droit No 28 – 03.2009

Quel est le droit au salaire en cas de maladies, telles que grippe ou refroidissement? A partir de combien de jours d’absence un certificat médical doit-il être remis?

Sport et travail: à la recherche de l’équilibre parfait

Paru le 5 février 2009 dans 24 heures

La promotion du sport permet à l’employeur d’élargir son champ d’action pour assurer la bonne forme de ses collaborateurs. La loi l’astreint d’ailleurs à un devoir de protection dans ce domaine.

Maladies et accidents hivernaux

Paru le 9 janvier 2009 dans 24 heures

L’hiver s’est installé avec son cortège habituel de rhumes, toux, bronchites, sans oublier la traditionnelle épidémie de grippe.

Religion et travail: la croix et la bannière

Paru le 6 novembre 2008 dans 24 heures

Diversité religieuse en Suisse La mondialisation a conduit à une augmentation de communautés religieuses qui n’avaient pas encore une longue tradition dans notre pays, modifiant ainsi profondément le paysage religieux suisse.

Comment le droit protège les travailleurs de la fumée passive

Paru le 2 avril 2008 dans HR Today

Une nouvelle loi fédérale anti-tabac est en consultation… La cigarette sera-t-elle bientôt bannie des lieux de travail? Griller une cigarette dans un établissement public sera-t-il impossible?

Piercings, tatouages et tenues sexy au travail: les limites

Paru le 6 mars 2008 dans 24 heures

La question de la tenue vestimentaire au travail est un sujet sensible. Aujourd’hui, le look constitue un véritable mode d’expression. Pour l’employeur, il est parfois difficile d’exiger de ses employés qu’ils modifient leur apparence.

Drogues et alcool en entreprise

Paru le 14 février 2008 dans PME Magazine

L’employeur doit protéger la santé des ressources humaines. Et aussi garantir leur sécurité.

Un air sans fumée soufflera-t-il sur les entreprises suisses?

Paru le 7 février 2008 dans 24 heures

Une nouvelle loi contre la fumée passive est en consultation devant le Parlement fédéral.

Drogues et alcool au travail

Paru dans Espace Droit No 23 – 10.2007

La consommation de drogues et d’alcool par les collaborateurs peut compromettre la sécurité au travail, diminuer les performances et augmenter l’absentéisme.

Canicule, intempérie: comment gérer les caprices de la météo

Paru le 5 juin 2007 dans HR Today

Le rêve de tout employeur est de gérer son personnel sans le moindre imprévu. C’est bien mal connaître la météo. Les entreprises doivent en effet composer toute l’année avec la canicule, les intempéries et les catastrophes naturelles.

Après la neige, la canicule...

Paru dans Espace Droit No 22 – 03.2007

En cas d’intempéries, de canicule ou de catastrophes naturelles, que se passe-t-il si le collaborateur arrive en retard sur son lieu de travail, est absent ou ne peut plus effectuer ses tâches?

Tenue correcte exigée

Paru le 14 avril 2006 dans PME Magazine

Directives vestimentaires Une secrétaire peut-elle travailler avec un jeans déchiré ou troué ou porter un piercing facial? Un mécanicien est-il en droit de travailler en bermuda et nu-pieds? Un cadre peut-il refuser de porter une cravate?

Tenue vestimentaire et directives de l'employeur

Paru dans Espace Droit No 19 – 03.2006

Une secrétaire peut-elle travailler avec un jeans déchiré ou arborer un piercing facial? Un magasinier peut-il travailler en bermuda et nu-pieds? Un cadre peut-il refuser de porter une cravate?

Entretien d'embauche et droit à l'information de l'employeur

Paru dans Espace Droit No 17 – 09.2005

Quelles questions l’employeur peut-il poser? A-t-il le droit de se renseigner sur les antécédents judiciaires du candidat ou sur son état de santé? Peut-il demander à une candidate si elle est enceinte?

Travail de nuit

Paru dans Espace Droit No 16 – 03.2005

A quelles conditions le travail de nuit est-il autorisé? Quelle est la distinction entre le travail de nuit temporaire, périodique et régulier? Comment le travail de nuit doit-il être compensé? Quelle est sa durée maximale?
 

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