Publications

Continuer à travailler après l'âge de la retraite

Une fois l’âge de la retraite atteint, certaines personnes désirent continuer à travailler.

Paru le 7 octobre 2016 dans 24 heures

Expatriation: couverture sociale

Les entreprises suisses comptent de nombreux expatriés au sein de filiales à l’étranger.

Différence entre expatriation et détachement ?
Un travailleur expatrié, un travailleur détaché : c’est quoi ?
Expatriation : modalités et règles ?
Durée maximale de l’expatriation ?
Assurances sociales de l’employé pendant l’expatriation ?
L’employeur peut-il résilier le contrat pendant la période d’expatriation ?
Contrat de travail en Suisse ? Contrat de travail à l’étranger ?

Paru le 28 juin 2016 dans PME Magazine

Congé sans solde: ce qui est possible ou pas

Qu’est-ce que le congé sans solde? Ce congé est une suspension des obligations contractuelles pendant une période déterminée.

Paru le 9 août 2013 dans PME Magazine

Congé sabbatique : besoin de respirer durant quelques mois, de réaliser un projet professionnel, de concrétiser un rêve?

L’employeur est-il tenu d’accorder un congé sabbatique? Le droit aux vacances et au treizième salaire sont-ils maintenus? Qu’en est-il en cas de maladie ou d’accident?

Paru dans Espace Droit No 32 – 09.2010

Le travail au noir passé au crible

Nouvelle loi Le 29 novembre 2007, Doris Leuthard, Cheffe du Département fédéral de l’économie, a lancé une campagne de sensibilisation sur la lutte contre le travail au noir. Le sujet est d’une actualité brûlante.

Paru le 10 janvier 2008 dans 24 heures

Travail au noir

Fruits d’un long processus initié au début des années 1990, la Loi fédérale sur le travail au noir (ci-après LTN) et l’Ordonnance sur le travail au noir (ci-après OTN) entreront en vigueur le 1er janvier 2008.

Paru dans Espace Droit No 24 – 12.2007

Le congé non payé

Sans doute votre entreprise a-t-elle déjà été sollicitée par un de ses employés qui souhaitait obtenir un congé non payé.

Paru dans Espace Droit No 14 – 12.2003

Assurances sociales

A quelles assurances les collaborateurs doivent-ils être affiliés ?

Comment affilier son employé aux assurances sociales ?

Quelles sont les conséquences d'un congé sans solde sur les assurances sociales?

A quelles assurances sociales sont soumis les travailleurs détachés ou expatriés ?

Quand prennent fin les différentes couvertures d’assurance ?

Quelles sont les conséquences de l’emploi de personnes retraitées ?

Quelles sont les sanctions lorsqu'un employeur omet d'affilier un collaborateur?