Droit du travail Les différents types de résiliation en droit suisse

Un ouvrage consacré aux différents types de résiliation du contrat en matière de droit du travail. Un concentré de jurisprudence tant fédérale que cantonale. Une synthèse des pensées doctrinales les plus récentes. Une présentation de nombreux cas pratiques rencontrés tant par les entreprises que dans la pratique du cabinet juridique DroitActif à Lausanne.

Rédigé dans un langage clair et accessible, truffé d’exemples, cet ouvrage présente un large panorama de références d’arrêts tant fédéraux que cantonaux. Il sera d’une aide précieuse pour tout praticien du droit, toute entreprise confrontée à la problématique de la résiliation en matière de droit du travail et tout particulier.

Les thèmes traités :

  • résiliation du contrat de travail avant l’entrée en service
  • résiliation durant le temps d’essai
  • résiliation ordinaire
  • résiliation abusive
  • résiliation immédiate
  • conséquences de la fin des rapports de travail

Droit du travail Aspects juridiques et pratiques

Fort de son succès, le Guide pratique du droit du travail, dans sa première édition, a rapidement été épuisé. Entièrement mise à jour et complétée, cette deuxième édition intègre un chapitre supplémentaire destiné au congé de maternité ainsi que de nombreux nouveaux sujets enrichis d’exemples et d’arrêts.

Les subtilités juridiques rencontrées dans la pratique du cabinet juridique DroitActif à Lausanne ont été une source d’inspiration précieuse pour l’élaboration de cette nouvelle édition. Elle vous sera d’une aide précieuse pour assurer une application pratique du droit du travail et bonne maîtrise du rouage.

Les thèmes abordés :

  • contrat de durée déterminée
  • gratification
  • avance sur salaire et prêt de l’employeur
  • salaire en cas d’empêchement non fautif de travailler
  • congé de maternité
  • protection contre les congés
  • vacances
  • congé-modification
  • accord de résiliation
  • clause de prohibition de faire concurrence

Droit du travail I

Le monde de l’entreprise est un univers en mouvance où la création, le dynamisme et la rigueur sont une nécessité. Depuis 1999, le cabinet juridique DroitActif à Lausanne, offre ses conseils et son assistance aux entreprises de la Suisse romande.

Les questions variées des entreprises ont amené Marianne Favre Moreillon à la rédaction d’articles tant dans 24heures que dans HR Today. Parallèlement, le cabinet édite des « EspAce droit », une newsletter qu’il adresse à ses clients afin de les tenir au courant des derniers sujets d’actualité en matière de droit du travail. Ces parutions sont illustrées par des exemples tirés de l’expérience pratique.

La compilation de tous ces articles ont permis à cet ouvrage, qui se décline en deux tomes, de voir le jour.

Les 23 thèmes abordés dans ces deux tomes reflètent des situations juridiques spécifiques, pratiques et actuelles telles que:

  • Différents types de contrats de travail
  • Dénonciateur d’entreprise
  • Temps de travail, heures supplémentaires, travail supplémentaire
  • Alcool et drogue sur le lieu de travail
  • Salaire et bonus
  • Empêchement de travailler
  • Maladie
  • Certificat médical
  • Vidéosurveillance, enregistrement sur le lieu de travail
  • Téléphone portable au travail
  • Internet au travail
  • Amour au travail
  • Religion et travail
  • Tenue vestimentaire
  • Mobbing et harcèlement sexuel
  • Santé du travailleur
  • Entretien d’embauche ou le passé du candidat
  • Vacances, jours fériés et congés
  • Grossesse, maternité
  • Différentes formes de licenciement
  • Congé-modification
  • Prohibition de faire concurrence
  • Certificat de travail

Droit du travail II

Les derniers arrêts parus ainsi que les questions variées auxquelles les entreprises sont confrontées quotidiennement en droit du travail ont été une source d’inspiration précieuse pour la rédaction des différents articles répertoriés dans cet ouvrage. Rédigé dans un langage clair et accessible, illustré par une multitude d’exemples tirés de la pratique, ce recueil vous apportera des réponses aux questions que vous pouvez rencontrer dans votre carrière professionnelle.

  • Religion et travail
  • Tenue vestimentaire
  • Mobbing et harcèlement sexuel
  • Santé du travailleur
  • Entretien d’embauche ou le passé du candidat
  • Vacances, jours fériés et congés
  • Grossesse, maternité
  • Différentes formes de licenciement
  • Congé-modifi cation
  • Prohibition de faire concurrence
  • Certifi cat de travail

Droit du travail III

Le monde de l’entreprise est un univers en mouvance où la création, le dynamisme et la rigueur sont une nécessité. Depuis 1999, le cabinet juridique DroitActif à Lausanne, offre ses conseils et son assistance aux entreprises de la Suisse romande.

Les questions variées des entreprises ont amené Marianne Favre Moreillon à la rédaction d’articles tant dans 24heures que dans HR Today. Parallèlement, le cabinet édite des « Espace droit », une newsletter qu’il adresse à ses clients afin de les tenir au courant des derniers sujets d’actualité en matière de droit du travail. Ces parutions sont illustrées par des exemples tirés de l’expérience pratique.

La compilation de tous ces articles ont permis à cet ouvrage de voir le jour.

Les thèmes abordés dans ce troisième tome reflètent des situations juridiques spécifiques, pratiques et actuelles telles que:

  • Embauche et temps d’essai
  • Contrats de travail et clause de non-concurrence
  • Temps de travail, heures et travail supplémentaires
  • Enregistrement du temps de travail
  • Bonus et gratification
  • Vidéosurveillance, Internet et réseaux sociaux
  • Maladie
  • Vacances
  • Conflits au travail
  • Résiliation et certificat de travail
  • Droits et devoirs
  • Vie quotidienne au travail

Cadres et droit du travail

Les différentes questions auxquelles les cadres sont confrontés quotidiennement en droit du travail ont été une source d’inspiration précieuse pour la rédaction des différents articles répertoriés dans cet ouvrage. Ils ont aussi été rédigés pour illustrer de nouvelles jurisprudences ou expliciter des modifications législatives en droit du travail. Rédigé dans un langage clair et accessible, illustré par une multitude d’exemples tirés de la pratique, ce recueil permettra aux cadres d’appréhender diverses thématiques en droit du travail et les régimes spécifiques qui leur sont applicables.

  • Enregistrement du temps de travail, heures supplémentaires, travail supplémentaire, pauses, travail hors du bureau
  • Surveillance informatique, utilisation Internet/smartphone
  • Confidentialité du salaire
  • Jours fériés, absentéisme, vacances, congés non payés
  • Bonus
  • Clause de non-concurrence
  • Mobbing, harcèlement sexuel
  • Libération de l’obligation de travailler
  • Licenciement abusif et immédiat
  • Licenciement collectif

Donneur d’ordres et sous-traitant

Afin de rendre les subtilités des rapports de sous-traitance accessibles aux entreprises, Marianne Favre Moreillon, fondatrice et directrice du cabinet juridique DroitActif, a rédigé cet ouvrage pour le compte du GIM-CH. Son but est de présenter aux entreprises les différentes clauses et particularités nécessaires à la conclusion d’un contrat de sous-traitance tant du point de vue du donneur d’ordres que du sous-traitant. En consultant cet ouvrage, chaque partie au contrat pourra avoir une vision globale de ce que le contrat de sous-traitance doit contenir en fonction des spécificités de chaque cas d’espèce.

WEKA Business Dossier

En le parcourant, vous trouverez de manière pratique et détaillée de nombreux thèmes traités comme les contrats de travail de durée déterminée, indéterminée ou encore de durée minimale ou maximale. Les subtilités juridiques relatives au temps d’essai et à la résiliation y sont aussi développées. Cet ouvrage vous offre également la possibilité de découvrir certaines caractéristiques du travail sur appel et de la location de services.

Rédigé dans un langage clair et accessible, truffé d’exemples, cet ouvrage donne des réponses précises sur les questions les plus fréquentes en matière de contrats de travail. Inspiré par la pratique du cabinet juridique DroitActif à Lausanne, il fournit aux entreprises et tout à chacun une multitude d’informations, de conseils et de mises en garde.

 

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